Politique d’expédition

EXPÉDITION

  • Après avoir passé votre commande sur notre boutique en ligne, nous vérifions le stock et calculons les frais de livraison.
  • Vous recevrez une confirmation de commande par e-mail. La confirmation de commande comprend :
    • Frais de livraison
    • Taxes applicables
    • Délais de livraison estimés
    • Informations sur les modalités de paiement

Exécution du Contrat, Expédition et Retard

  1. Le délai de livraison commence avec l'envoi de la confirmation de commande.

  2. Les délais de livraison ou de prestation sont prolongés par des obstacles imprévus hors de notre contrôle, tels que des perturbations opérationnelles, des absences massives d'employés, des grèves illégales, des retards dans la livraison de matières premières ou de composants essentiels, ainsi que par des circonstances relevant du risque du client, à condition que ces obstacles ou circonstances prolongent significativement le délai. De tels obstacles ou circonstances éliminent également les conséquences de tout retard pendant leur durée en cas de retard dont nous sommes responsables ; les obligations contractuelles de pénalité convenues au cas par cas sont entièrement annulées. Le début et la fin de tels obstacles doivent être communiqués sans délai. Nous sommes autorisés à nous retirer totalement ou partiellement du contrat en cas de survenance de tels obstacles ; dans ce cas, les réclamations pour dommages-intérêts du client sont exclues, à moins qu'il ne démontre une négligence grave de notre part.

  3. En cas de dépassement des délais de livraison ou de prestation convenus ou prolongés de plus de quatre semaines, le client est en droit de se retirer du contrat en fixant un délai de grâce de au moins 14 jours par lettre recommandée.

  4. Les réclamations pour dommages-intérêts du client sont exclues dans ce cas, à moins qu'il ne démontre une négligence grave de notre part.

  5. Si nous nous sommes engagés à expédier, le mode et le chemin de l'expédition restent à notre discrétion. L'expédition se fait toujours aux risques et frais du client. Nous ne sommes responsables des dommages que si une négligence grave est prouvée. Nous souscrivons une assurance transport ou casse uniquement pour le compte et aux frais du client.

  6. Nous sommes autorisés à effectuer des livraisons partielles.

  7. Si l'expédition est retardée en raison de circonstances relevant du risque du client, celui-ci doit payer tous les coûts supplémentaires en résultant, tels que les frais de stockage dans notre établissement, au moins 0,5 % du montant de la facture par mois. Dans de tels cas, nous sommes également autorisés à fixer un délai de grâce de non plus de 14 jours et, après son expiration infructueuse, à notre discrétion, soit disposer autrement de l'objet de livraison et fournir au client dans un délai raisonnablement prolongé, soit nous retirer du contrat et réclamer des dommages-intérêts pour inexécution. Dans ce dernier cas, nous sommes autorisés à réclamer 10 % de la rémunération comme indemnisation sans preuve particulière ; avec des preuves correspondantes, nous pouvons également réclamer l'indemnisation des dommages supplémentaires.

  8. Les biens commandés sur appel ou pour fabrication sans spécification d'expédition doivent être acceptés dans un délai de trois mois. Si ce délai expire sans être utilisé, 5.6 s'applique en conséquence.

Transfert des Risques

  1. Le risque est transféré au client dès que l'objet de livraison a quitté notre entrepôt. Il en va de même pour les livraisons partielles ou dans les cas où nous avons pris en charge les frais de livraison ou la livraison ou des services similaires.

  2. Si l'expédition ou la livraison est retardée pour des raisons qui ne nous sont pas imputables, le risque est transféré au client dès que la disponibilité pour la livraison lui a été communiquée.